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Présentation du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société OVDP et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de la société OVDP. Son Directeur de publication est Richard Stern.

 

Respect des droits de propriété et marques

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Informations personnelles

Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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Formalités de déclaration

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Liens Externes

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Droit Applicable

Le présent site est soumis au droit français.

 

Modification des conditions

OVDP se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière modification le 24 mars 2006.

 

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Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.
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